Conseil municipal
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Conseil municipal du 12 mars 2019
1. Approbation du dernier Conseil Municipal ;2. Tarif des locations de salle 2019 ;3. SIECF : Cotisation communale au titre de l’année 2019 ;4. SIDEN SIAN : Fiscalisation de la contribution DECI 2019 ;5. Informations sur les décisions du…
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Conseil Municipal du 06 février 2019
Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Tarifs ALSH Pâques et Juillet 2019 ;3. Rémunérations des animateurs de l’ALSH Pâques et Juillet 2019 ;4. Régularisation comptable CCAS ;5. Modification du tableau des…
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Conseil Municipal du 21 décembre 2018
Ordre du jour : 1. Approbation du procès verbal de la dernière séance ;2.Tarifs communaux 2019 ;3. Affiliation d’une commune au CDG ;4. Lancement du projet d’aménagement de la RD 916 ;5. Convention 2019 avec le SIECF ;6. Prise…
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Conseil Municipal du 5 novembre 2018
Ordre du jour : 1.Approbation du dernier Conseil Municipal ;2.Décision budgétaire modificative ;3.Questions diverses.
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Conseil Municipal du 24 octobre 2018
Ordre du jour :1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor Public ;3. Dossier subvention SIECF pour l’appel à projet concernant l’extension de l’Ecole St-Exupéry ;4. Mise en…
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Conseil Municipal du 11 septembre 2018
Ordre du jour :1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Recensement de la longueur de la voirie communale ;3. Convention d’entretien de la voirie communale ;4. SIDEN/SIAN – Adhésion de communes ;5. SIECF : Redevance d’Occupation du…
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Conseil Municipal du 3 juillet 2018
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Révision du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) ;3. Remboursement d’une sortie scolaire à l’école ;4. Services périscolaires et…
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Conseil Municipal du 01 juin 2018
1. Approbation du dernier conseil municipal2. Indemnité d’Administration et de Technicité -Régularisation
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Conseil Municipal du 25 mai 2018
Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Décision budgétaire modificative ;3. Travaux d’investissement d’éclairage public rue du Moulin de Corbie ;4. ALSH- Rémunération des animateurs ;5. Annulation des temps de travail des…
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Conseil Municipal du 11 avril 2018
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Examen du Compte Administratif du Maire pour l’année 2017 ;3. Examen du Compte de Gestion du Receveur pour l’année 2017 ;4. Affectation de Résultats ;5. Vote du Budget…