Conseil municipal du 17 décembre 2025

ORDRE DU JOUR

• Élection du secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2025

• Information de décision du Maire dans le cadre de ses délégations

URBANISME

1. Cession d’une parcelle appartenant au CCAS à la société Viabilis – Autorisation de signature des actes notariés.

2. Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de modification de droit commun du PLU.

3. Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

4. Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

5. Adhésion à la convention de mise à disposition du service commun des AT avec la CCFL.

6. Attribution de nouveaux numéros.

7. Adhésion SIDEN SIAN.

8. Cotisation communale Territoire Énergie.

FINANCES

9. DM n°1.

10. Budget principal 2026 – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement.

11. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

12. Tarifs municipaux 2026.

RECENSEMENT

13. Recrutement de trois agents recenseurs.

DIVERS

14. Attribution de chèques cadeaux aux agents.

15. Exonération du paiement des repas pour les intervenants de la culture.

16. Convention du groupement de commandes RFID – CCFL.

17. Règlement intérieur des services périscolaires et extra-scolaires.

18. Convention avec l’éco-organisme ALCOME

19. Convention d’adhésion avec le CDG 59 et la CCFL pour une mise à disposition de personnel pour une mission de délégué à la protection des données.

20. Convention d’adhésion de la prestation paie.

21. Convention d’adhésion à APPRO-LOCAL.

22. Convention d’adhésion entre Médi@lys et l’école Antoine Saint-Exupéry.

23. Convention entre la commune et l’original.

24. Don de livres obsolètes de l’école Antoine Saint-Exupéry.