ORDRE DU JOUR 1. Fiscalité 2026. 2. Vote du compte financier unique – CFU 2025. 3. Affectation du résultat 2025. 4. Vote du budget 2026. 5. Attribution des subventions aux associations 2026. 6.…

ORDRE DU JOUR MUNICIPALITÉ 1. Installation du Conseil municipal élu lors des élections du 15 mars 2026. 2. Élection du Maire. 3. Détermination du nombre d’adjoints. 4. Élection des adjoints. 5. Lecture de…

ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITÉ 1. Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre du busage de fossé. 2. Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre d’acquisition de matériels. 3. Sollicitation d’un fonds…

ORDRE DU JOUR URBANISME 1. Cession d’une parcelle appartenant au CCAS à la société Viabilis – Autorisation de signature des actes notariés. 2. Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale dans le cadre…

ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITÉ 1. Annulation sollicitation fonds de concours – 2023 – Lutte contre le gaspillage alimentaire. 2. Avis du conseil concernant le projet SMICTOM. URBANISME 3. Adhésion à la convention de…

ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITÉ 1. Adhésion à « LA CANUT » marché télécom. 2. Marché public fournitures administratives, groupement de commande CCFL. 3. Modification des statuts de la CCFL. URBANISME 4. Attribution de nouveaux numéros…

ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Fiscalité 2025. 2. Vote du compte de gestion 2024. 3. Vote du compte administratif 2024. 4. Affectation des résultats 2024. 5. Vote du budget 2025. 6.…