Conseil communautaire du 09 juin 2026

ORDRE DU JOUR

1. Adoption du procès-verbal du conseil du 25 avril 2026.

2. Décisions prises par la Présidente dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2026D101 du 25 avril 2026.

3. Désignation des membres de chaque commission communautaire.

4. Désignation des membres de la Commission d’évaluation des charges transférées.

5. Désignation de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission intercommunale des impôts directs.

6. Commission concession d’aménagement.

7. Élection d’un délégué à la Mission Locale de l’Artois.

8. Élection des délégués à la Mission Locale Flandre Intérieure.

9. Élection des délégués au Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de l’arrondissement de Béthune.

10. Élection des délégués au Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Flandre Lys (PLIE) de l’arrondissement de Dunkerque.

11. Élection d’un délégué à Flandre Intérieure Initiative.

12. Élection d’un délégué à Flandre Artois initiative.

13. Élection des représentants au sein du Conseil d’Administration des Établissements publics locaux d’Enseignement.

14. Élection des représentants à l’Union des Aéroports Français.

15. Élection des délégués à l’Agence d’urbanisme et de développement de la région Flandre-Dunkerque (AGUR).

16. Désignation des représentants à Eura Industry Innov’.

17. Désignation des représentants au Groupement d’intérêt public « BBFL Innovation et développement industriel ».

18. Désignation des membres du comité de programmation LEADER.

19. Désignation d’un représentant aux Assemblées Générales et aux Assemblées spéciales de la Société d’Économie Mixte NORDSEM.

20. Règlement intérieur du conseil communautaire.

21. Remboursement des frais des élus communautaires.

22. Convention cadre relative aux groupements de commandes.

23. Convention cadre régissant les rapports entre la CCFL et ses communes membres pour l’exercice partagé de la compétence voirie.

24. Liquidation de l’Office de Tourisme intercommunal Flandre Lys.

25. Budget Général – Adoption du compte financier unique 2025.

26. Budget REOM – Adoption du compte financier unique 2025.

27. Budget Aérodrome – Adoption du compte financier unique 2025.

28. Budget ZA du Bois – Adoption du compte financier unique 2025.

29. Budget ZA des Graissières – Adoption du compte financier unique 2025.

30. Budget ZA des Pacaux – Adoption du compte financier unique 2025.

31. Budget ZA du Paradis – Adoption du compte financier unique 2025.

32. Budget ZA du Bacquerot – Adoption du compte financier unique 2025.

33. Budget ZA Moulin Madame – Adoption du compte financier unique 2025.

34. Budget ZA Rivière d’Or – Adoption du compte financier unique 2025.

35. Budget ZA Maurianne – Adoption du compte financier unique 2025.

36. Budget du Port – Adoption du compte financier unique 2025.

37. Budget du Gîte intercommunal et des écolodges intercommunaux – Adoption du compte financier unique 2025.

38. Budget Office de Tourisme Intercommunal – Adoption du compte financier unique 2025.

39. Budget Général – Affectation de résultat 2025 sur 2026.

40. Budget REOM – Affectation de résultat 2025 sur 2026.

41. Budget Aérodrome – Affectation de résultat 2025 sur 2026.

42. Budget ZA des Pacaux – Affectation de résultat 2025 sur 2026.

43. Budget ZA Moulin Madame – Affectation de résultat 2025 sur 2026.

44. Budget ZA Rivière d’Or – Affectation de résultat 2025 sur 2026.

45. Budget du Port – Affectation de résultat 2025 sur 2026.

46. Budget de l’Office de Tourisme intercommunal – Affectation de résultat 2025 sur 2026.

47. Budget Général – Vote du budget supplémentaire 2026.

48. Budget REOM – Vote du budget supplémentaire 2026.

49. Budget Aérodrome – Vote du budget supplémentaire 2026.

50. Budget ZA des Pacaux – Vote du budget supplémentaire 2026.

51. Budget ZA Moulin Madame – Vote du budget supplémentaire 2026.

52. Budget ZA Rivière d’Or – Vote du budget supplémentaire 2026.

53. Budget du Port – Vote du budget supplémentaire 2026.

54. Budget Office de Tourisme Intercommunal – Vote du budget supplémentaire 2026.

55. Acquisition de parcelles à l’entreprise Roquette dans le cadre du schéma directeur cyclable.

56. Subvention à la création et à la reprise – SNC Le Lav’Pub sur la commune de Laventie.

57. Subvention à la création et à la reprise – SAS La Reptile Room sur la commune de Laventie.

58. Subvention à la création et à la reprise – SAS Ô Murmure de la Lawe sur la commune de Lestrem.

59. Subvention aux TPE en développement – SARL QOSMEO sur la commune de Sailly-sur-la-Lys.

60. Subvention aux TPE en développement – SARL YSAO sur la commune de Fleurbaix.

61. Subvention aux TPE en développement – SASU LTN Drone Expertises sur la commune d’Estaires.

62. Questions diverses.