Conseil communautaire du 25 avril 2026

ORDRE DU JOUR

1. Adoption du procès-verbal du Conseil du 03 mars 2026.

2. Adoption du procès-verbal du Conseil du 11 avril 2026.

3. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation accordée par délibération n°2024D166 du 08 octobre 2024.

4. Mise en place des commissions communautaires.

5. Commission d’évaluation des charges transférées.

6. Élection des membres de la commission d’appel d’offres.

7. Création de la commission consultative de la commande publique et élection de ses membres.

8. Élection des membres de la commission délégation de service public.

9. Délibération fixant le nombre d’administrateurs du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Flandre Lys.

10. Élection des représentants du Conseil communautaire au Conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Flandre Lys.

11. Élection des délégués au Syndicat Mixte intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères des Flandres (SMICTOM des Flandres).

12. Élection des délégués au Pôle Métropolitain des Flandres.

13. Élection des délégués au Syndicat Mixte Flandre et Lys (SMFL).

14. Élection d’un représentant à la commission consultative du Territoire d’Énergie Flandre (TEF).

15. Élection des représentants à la Conférence de l’entente éclairage public du Territoire d’Énergie Flandre (TEF).

16. Élection des représentants à la Conférence de l’entente Développement du numérique du Territoire d’Énergie Flandre (TEF).

17. Élection d’un représentant à la commission consultative de la Fédération Départementale d’Énergie du Pas-de-Calais (FDE 62).

18. Élection des délégués à l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN).

19. Élection des délégués chargés de représenter la CCFL au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la compétence « Assainissement collectif ».

20. Élection des délégués chargés de représenter la CCFL au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la compétence  » Eau potable ».

21. Élection des délégués chargés de représenter la CCFL au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la compétence  » Assainissement non collectif ».

22. Élection des délégués chargés de représenter la CCFL au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la compétence  » Gestion des eaux pluviales urbaines ».

23. Élection des délégués au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités.

24. Élection d’un représentant au sein du comité syndical du Syndicat mixte ouvert Nord-Pas-de-Calais Numérique.

25. Désignation des délégués au Comité local pour l’emploi de l’arrondissement de Dunkerque.

26. Désignation des délégués au Comité local pour l’emploi de l’arrondissement de Béthune.

27. Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration de l’Établissement Public Foncier Hauts-de-France.

28. Délibération cadre de l’organe délibérant donnant délégation à la Présidente.

29. Indemnités des élus.

30. Droit à la formation des élus communautaires.

31. Adoption du règlement budgétaire et financier.

32. Budget REOM – Décision modificative n°1.

33. Création du Comité social territorial.

34. Modification des tarifs de la régie base nautique Flandre Lys.

35. Convention d’occupation du domaine public conclue avec la société Totem France.

36. Questions diverses.