Conseil municipal
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Conseil municipal du 14 décembre 2016
ORDRE DU JOUR :Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;Indemnité de conseil au Comptable du Trésor ;C.C.F.L – Modification des statuts – Apllication de la Loi NOTRE ;C.C.F.L – Modification de la…
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Conseil municipal du 24 novembre 2016
ORDRE DU JOUR :Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;Installation de nouveaux élus ;Délégation du Conseil Municipal au Maire-Complément ;Droit à la formation des élus ;Remboursement des frais de déplacement des élus…
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Conseil municipal du 19 septembre 2016
ORDRE DU JOUR :Approbation du procès verbal de la dernière séance ;Installation de nouveaux élus ;Élection des délégués au CCAS ;Élection des délégués à la maison de retraite ;Commissions communales – Élection complémentaire…
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Conseil municipal du 9 Août 2016
ORDRE DU JOUR :Approbation des procès-verbaux des dernières séances ;Installation de nouveaux Conseillers Municipaux ;Création de postes de Conseillers Municipaux délégués ;Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués ;Attribution de…
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Conseil Municipal du 31 Juillet 2016
ORDRE DU JOUR : Installation du conseil municipal ;Election du maire ; Détermination du nombre d’adjoints ;Elections des adjoints ;
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Conseil Municipal du 07 juillet 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;Modification du tableau des effectifs ;Validation de devis :1. Diagnostic accessibilité ; 2. Audit des assurances. Questions diverses
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Conseil municipal du 27 Juin 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;CCFL – Répartition des sièges au sein de l’organe délibérant ;CCFL – Adhésion au service marchés publics ;Finances communales – Affectation de résultats 2015 ;Siden-Sian – Shéma…
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Conseil municipal du 13 mai 2016
Ordre du jour : Installation d’un nouvel élu ;Election du Maire ;Détermination du nombre d’adjoints ;Election des adjoints.
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Conseil municipal du 14 avril 2016
Ordre du jour : Reprise anticipée des résultats 2015 ;Budget primitif 2016 et vote des taux d’imposition ;Subventions aux personnes privées ;
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Conseil municipal du 29 mars 2016
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;Compte administratif 2015 ;Examen du compte de gestion du receveur pour l’année 2015 ;Affectation de résultats ;Budget primitif 2016 ;Travaux 2016 et demandes de financement ;Subventions aux associations ;SIECF-Cotisation communale…