Conseil municipal
-
Conseil Municipal du 14 janvier 2020
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Personnel communal. Attribution de chèques cadeaux de fin d’année ;3. Budget communal 2019. Décision modificative n°5 ;4. Budget communal 2020. Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater…
-
Conseil municipal du 10 décembre 2019
1. Approbation du procès verbal de la dernière séance ;2. Personnel communal. Attribution de chèques cadeaux de fin d’année ;3. CDG59. Convention d’adhésion définissant les modalités de la prestation paie ;4. Questions diverses. Annulé pour faute…
-
Conseil Municipal du 19 novembre 2019
Ordre du jour et compte rendu : 1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Budget communal. Décision modificative n°4 ;3. Subventions communales. Aide au BAFA pour les haverskerquois ;4. Subventions communales. Demande du Lycée Anatole…
-
Conseil Municipal du 25 septembre 2019
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance.2. Budget communal. Décision modificative n°3.
-
Conseil Municipal du 17 septembre 2019
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Démission de Mme TIESSET Carolinea. Information du conseil sur la procédureb. Détermination du nombre de postes d’adjointsc. Election d’un nouvel adjoint (si le nombre de postes…
-
-
-
Conseil municipal du 28 juin 2019
1. Approbation du procès verbal de la dernière séance ;2. Budget communal. Décision modificative n°2 ;3. Restauration scolaire. Tarifs année scolaire 2019-2020 ;4. Personnel communal. Recrutement d’agents contractuels pour des emplois saisonniers ;5. Communauté de Communes Flandre…
-
Conseil municipal du 29 mai 2019
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Arrêt de projet de l’élaboration du P.L.U. et Bilan de la Concertation ;3. Projet de répartition des sièges au Conseil Communautaire de la CCFL ;4. Annulation du…
-
Conseil municipal du 10 avril 2019
Ordre du jour :1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;2. Examen et vote du Compte Administratif du Maire pour l’année 2018 ;3. Examen du Compte de Gestion du Receveur pour l’année 2018 ;4. Affectation de…