ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Cession de parcelles – Rue Verte. 2. Convention de groupement de commandes – Fournitures de produits d’entretien, d’hygiène et de petits matériels. 3. Admissions en non-valeur.…

ORDRE DU JOUR INSTITUTION 1. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres. FINANCES & FISCALITE 2. Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2023. 3. Subvention pour la commune…

ORDRE DU JOUR INSTITUTION 1. Installation d’un nouveau conseiller municipal. 2. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un nouveau membre 3. Élections sénatoriales 2023 – Désignation des délégués des conseils municipaux…

ORDRE DU JOUR FINANCES 1. Fiscalité 2023. 2. Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants. 3. Vote du compte de gestion 2022 – Ville. 4. Vote du compte administratif 2022 –…

ORDRE DU JOUR FINANCES 1. École Saint-Exupéry – Demande de subvention exceptionnelle au titre du voyage de classe des classes de CM en 2023. (page 8 – 9) URBANISME 2. Plan Local d’Urbanisme…

ORDRE DU JOUR FINANCES 1. DSIL – Sollicitation de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2023 au titre des dépenses d’investissement dans le cadre de l’aménagement et de la sécurisation de…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2022. Informations au Conseil Municipal. FINANCES 1. Budget principal 2022 – Décision budgétaire modificative.2. Rattachement des charges et des produits à l’exercice…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 septembre 2022. Informations au Conseil Municipal. RESSOURCES HUMAINES 1. Règlement intérieur des services communaux – Mise à jour.2. Charte d’utilisation des moyens et…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2022. Informations au Conseil Municipal. INSTITUTION 1. Conseil municipal – changement de lieu de réunion à la salle Victor Dehaine.2. Dénomination d’une…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2022. Informations au Conseil Municipal. INTERCOMMUNALITE 1. Piscine intercommunale Ondine – Autorisation de signature de la convention de mise à disposition du…