1.0Haverskerque, 100% Nature !*https://www.haverskerque.frrich600338<blockquote class="wp-embedded-content" data-secret="UzkZTFf4W2"><a href="https://www.haverskerque.fr/index.php/2026/06/30/conseil-communautaire-du-06-juillet-2026/">Conseil communautaire du 06 juillet 2026</a></blockquote><iframe sandbox="allow-scripts" security="restricted" src="https://www.haverskerque.fr/index.php/2026/06/30/conseil-communautaire-du-06-juillet-2026/embed/#?secret=UzkZTFf4W2" width="600" height="338" title="« Conseil communautaire du 06 juillet 2026 » — Haverskerque, 100% Nature !*" data-secret="UzkZTFf4W2" frameborder="0" marginwidth="0" marginheight="0" scrolling="no" class="wp-embedded-content"></iframe><script type="text/javascript"> /* <![CDATA[ */ /*! This file is auto-generated */ !function(d,l){"use strict";l.querySelector&&d.addEventListener&&"undefined"!=typeof URL&&(d.wp=d.wp||{},d.wp.receiveEmbedMessage||(d.wp.receiveEmbedMessage=function(e){var t=e.data;if((t||t.secret||t.message||t.value)&&!/[^a-zA-Z0-9]/.test(t.secret)){for(var s,r,n,a=l.querySelectorAll('iframe[data-secret="'+t.secret+'"]'),o=l.querySelectorAll('blockquote[data-secret="'+t.secret+'"]'),c=new RegExp("^https?:$","i"),i=0;i<o.length;i++)o[i].style.display="none";for(i=0;i<a.length;i++)s=a[i],e.source===s.contentWindow&&(s.removeAttribute("style"),"height"===t.message?(1e3<(r=parseInt(t.value,10))?r=1e3:~~r<200&&(r=200),s.height=r):"link"===t.message&&(r=new URL(s.getAttribute("src")),n=new URL(t.value),c.test(n.protocol))&&n.host===r.host&&l.activeElement===s&&(d.top.location.href=t.value))}},d.addEventListener("message",d.wp.receiveEmbedMessage,!1),l.addEventListener("DOMContentLoaded",function(){for(var e,t,s=l.querySelectorAll("iframe.wp-embedded-content"),r=0;r<s.length;r++)(t=(e=s[r]).getAttribute("data-secret"))||(t=Math.random().toString(36).substring(2,12),e.src+="#?secret="+t,e.setAttribute("data-secret",t)),e.contentWindow.postMessage({message:"ready",secret:t},"*")},!1)))}(window,document); //# sourceURL=https://www.haverskerque.fr/wp-includes/js/wp-embed.min.js /* ]]> */ </script> https://www.haverskerque.fr/wp-content/uploads/2024/03/ccfl.jpg1350759ORDRE DU JOUR 1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 09 juin 2026. 2. Décisions prises par la Présidente dans le cadre de la délégation accordée par délibérationn°2026D101 du 25 avril 2026. 3. Information : Mesure et réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes– Index 2025. 4. Affaires Générales – Modification de la composition des commissions communautaires. 5. Affaires Générales – Budget Général – Versement d’une subvention d’équilibre au CentreIntercommunal d’Action Sociale (CIAS) 6. Affaires Générales – Budget Général – Versement d’une subvention d’équilibre au budgetAérodrome 7. Affaires Générales – Budget Général – Versement d’une subvention d’équilibre au budget ZAdes Pacaux. 8. Affaires Générales – Budget Général – Versement d’une subvention d’équilibre au budget Portde plaisance. 9. Affaires Générales – Création d’emploi non permanent pour faire face à un accroissementtemporaire d’activité au service finances. 10. Affaires Générales – Création d’emploi non permanent pour faire face à un accroissementtemporaire d’activité au service communication et tourisme. 11. Affaires Générales – Contrat d’apprentissage. 12. Affaires Générales – Crédits affectés au recrutement d’un collaborateur de cabinet. 13. Affaires Générales – Désignation du représentant à l’association Personne Morale Organisatrice(PMO) Territoire d’Energie Flandre Solaire. 14. Affaires Générales – Désignation des représentants à iNord. 15 Affaires Générales – Débat sur l’opportunité de conclure un pacte de gouvernance. 16. Affaires Générales – Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l’exploitationdu centre aquatique intercommunal – Mise en place d’une tarification exceptionnelle en raisondu passage en vigilance rouge canicule. 17. Affaires Générales – Territoire d’Energie Flandre – Avenant n°3 à la convention de mandat pourla réalisation de travaux relatifs à l’installation, le raccordement et la mise en service de bornesde recharge des véhicules électriques sur le territoire de la CCFL. 18. Affaires Générales – Convention encadrant le service mutualisé d’instruction des autorisationsd’urbanisme. 19. Développement du territoire – Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation temporairedu domaine public de la Pépinière à La Gorgue. 20. Développement du territoire – Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation temporaire dudomaine public de la ZA de la Rivière d’Or. 21. Développement du territoire – ATPE – subvention aux TPE en développement – SARLBoulangerie Mervillon sur la commune de Laventie. 22. Solidarité – Action fruits-légumes. 23. Solidarité – Visites de fermes laitières pédagogiques « le Savoir Vert ». 24. Solidarité – Sensibilisation aux gestes qui sauvent. 25. Solidarité – Cap Ados. 26. Solidarité – Reconduction du dispositif « Appel à projet santé ». 27. Solidarité – Appel à projet santé – Fête de la tomate. 28. Solidarité – Appel à projet santé –Association amicale pour le don du sang bénévole Estaires, LaGorgue, Laventie et environs. 29. Solidarité – Appel à projet santé – Octobre rose par l’espace d’animation Stéphane Hessel deMerville. 30. Attractivité – Modification des tarifs de redevance pour l’occupation temporaire du domainepublic du port de plaisance Flandre Lys. 31. Attractivité – Prise en charge des séances de natation – Modification des tarifs et signature desconventions tripartites d’accueil des établissements scolaires. 32. Attractivité – Subvention au mouvement sportif et à l’emploi salarié. 33. Questions diverses.