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59660 HAVERSKERQUE.

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Conseil municipal du 29 mars 2016 à 19h00

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
Compte administratif 2015 ;
Examen du compte de gestion du receveur pour l’année 2015 ;
Affectation de résultats ;
Budget primitif 2016 ;
Travaux 2016 et demandes de financement ;
Subventions aux associations ;
SIECF-Cotisation communale au titre de l’année 2016 ;
Indemnité de fonction du Maire- Circulaire préfectorale N°16-05 du 08/03/2016 ;
Evolution du régime indemnitaire de la Fonction Publique Territoriale ;
Retrait éventuel de la délégation consentie par le Conseil Municipal au Maire par délibération du 14/04/2014 en application de l’article L2122-22 du CGCT ;
Questions diverses.

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Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2016
août 2018 :

Rien pour ce mois

juillet 2018 | septembre 2018

Mairie d’Haverskerque

75 rue du Bellot
59660 Haverskerque

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Fax 09 70 61 43 71

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de 8 h à 12 h et de 15 h 30 à 17 h 30


Journal municipal

PDF - 3.1 Mo
Journal municipal n 84 Juin 2018

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