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Conseil municipal du 29 mars 2016 à 19h00

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
Compte administratif 2015 ;
Examen du compte de gestion du receveur pour l’année 2015 ;
Affectation de résultats ;
Budget primitif 2016 ;
Travaux 2016 et demandes de financement ;
Subventions aux associations ;
SIECF-Cotisation communale au titre de l’année 2016 ;
Indemnité de fonction du Maire- Circulaire préfectorale N°16-05 du 08/03/2016 ;
Evolution du régime indemnitaire de la Fonction Publique Territoriale ;
Retrait éventuel de la délégation consentie par le Conseil Municipal au Maire par délibération du 14/04/2014 en application de l’article L2122-22 du CGCT ;
Questions diverses.

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Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2016
juin 2019 :

Rien pour ce mois

mai 2019 | juillet 2019

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75 rue du Bellot
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Journal municipal

PDF - 13.1 Mo
Journal municipal n 86 mars 2019

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