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Conseil municipal du 24 novembre 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
  • Installation de nouveaux élus ;
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire-Complément ;
  • Droit à la formation des élus ;
  • Remboursement des frais de déplacement des élus ;
  • Décision budgétaire modificative ;
  • Titres impayés-admission en non valeur ;
  • CDG 59-Consultation sur une demande de désaffiliation du SDIS ;
  • Restructuration du cimetière communal- Procédure de reprise de tombes à l’état d’abandon ;
  • Tarif communaux au 1er janvier 2017 ;
  • Assurance statutaire-Contrat au 1er janvier 2017 ;
  • Questions diverses.
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Compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2016

Mairie d’Haverskerque

75 rue du Bellot
59660 Haverskerque

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Lundi, Mardi, Jeudi :

de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h00

Mercredi :

de 9h00 à 12h00

Vendredi :

de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00


Journal municipal

PDF - 24 Mo
Bulletin municipal n°102 - Juin 2023

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