Conseil municipal du 24 novembre 2016 à 19h00

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
• Installation de nouveaux élus ;
• Délégation du Conseil Municipal au Maire-Complément ;
• Droit à la formation des élus ;
• Remboursement des frais de déplacement des élus ;
• Décision budgétaire modificative ;
• Titres impayés-admission en non valeur ;
• CDG 59-Consultation sur une demande de désaffiliation du SDIS ;
• Restructuration du cimetière communal- Procédure de reprise de tombes à l’état d’abandon ;
• Tarif communaux au 1er janvier 2017 ;
• Assurance statutaire-Contrat au 1er janvier 2017 ;
• Questions diverses.

Compte rendu du conseil municipal du 24 novembre 2016