Conseil municipal du 19 septembre 2016 à 19h00

Ordre du jour :

• Approbation du procès verbal de la dernière séance ;
• Installation de nouveaux élus ;
• Élection des délégués au CCAS ;
• Élection des délégués à la maison de retraite ;
• Commissions communales – Élection complémentaire ;
• Modifications budgétaires ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• TAP – Tarification 2016/2017 ;
• Activités hors temps scolaire – Tarification 2016/2017 et rémunération des intervenants ;
• Révision du PLU – Modification du plan de concertation ;
• CCFL – Demande de fonds de concours ;
• SIECF : Dispositif d’aide à la maîtrise de la demande en énergie – Lettre d’intention
• Sécurité incendie – Mise en place de retenues d’eau ;
• Redevance d’occupation du domaine public – Ouvrages de transport et de distribution d’électricité et pour chantier ;
• Redevance d’occupation du domaine public – Canalisations de gaz et pour chantier
• SIDEN-SIAN – Consultation sur les demandes d’adhésion ;
• CDG 59 – Consultation sur une demande d’adhésion volontaire ;
• Questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2016