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Conseil municipal du 19 septembre 2016 à 19h00

Ordre du jour :

  • Approbation du procès verbal de la dernière séance ;
  • Installation de nouveaux élus ;
  • Élection des délégués au CCAS ;
  • Élection des délégués à la maison de retraite ;
  • Commissions communales – Élection complémentaire ;
  • Modifications budgétaires ;
  • Modification du tableau des effectifs ;
  • TAP – Tarification 2016/2017 ;
  • Activités hors temps scolaire – Tarification 2016/2017 et rémunération des intervenants ;
  • Révision du PLU – Modification du plan de concertation ;
  • CCFL – Demande de fonds de concours ;
  • SIECF : Dispositif d’aide à la maîtrise de la demande en énergie – Lettre d’intention
  • Sécurité incendie – Mise en place de retenues d’eau ;
  • Redevance d’occupation du domaine public – Ouvrages de transport et de distribution d’électricité et pour chantier ;
  • Redevance d’occupation du domaine public – Canalisations de gaz et pour chantier
  • SIDEN-SIAN – Consultation sur les demandes d’adhésion ;
  • CDG 59 – Consultation sur une demande d’adhésion volontaire ;
  • Questions diverses.
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Compte rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2016

Mairie d’Haverskerque

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59660 Haverskerque

Tél 03 28 40 61 12

Du lundi au vendredi,
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Journal municipal

PDF - 11.9 Mo
Bulletin municipal n°87 - Juin 2019

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