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Conseil municipal du 19 septembre 2016 à 19h00
Ordre du jour :
- Approbation du procès verbal de la dernière séance ;
- Installation de nouveaux élus ;
- Élection des délégués au CCAS ;
- Élection des délégués à la maison de retraite ;
- Commissions communales – Élection complémentaire ;
- Modifications budgétaires ;
- Modification du tableau des effectifs ;
- TAP – Tarification 2016/2017 ;
- Activités hors temps scolaire – Tarification 2016/2017 et rémunération des intervenants ;
- Révision du PLU – Modification du plan de concertation ;
- CCFL – Demande de fonds de concours ;
- SIECF : Dispositif d’aide à la maîtrise de la demande en énergie – Lettre d’intention
- Sécurité incendie – Mise en place de retenues d’eau ;
- Redevance d’occupation du domaine public – Ouvrages de transport et de distribution d’électricité et pour chantier ;
- Redevance d’occupation du domaine public – Canalisations de gaz et pour chantier
- SIDEN-SIAN – Consultation sur les demandes d’adhésion ;
- CDG 59 – Consultation sur une demande d’adhésion volontaire ;
- Questions diverses.
Mairie d’Haverskerque
75 rue du Bellot
59660 Haverskerque
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Lundi, Mardi, Jeudi :
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Mercredi :
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Vendredi :
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