Conseil Municipal du 28 Janvier 2022

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 décembre 2021.
 Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Désignation d’une conseillère municipale déléguée à l’action sociale.

INTERCOMMUNALITE

2. CCFL - Culture - Reconduction des dispositifs pour le mandat 2022-2026.
3. CCFL - Culture - Schéma directeur lecture publique.

FINANCES

4. Budget principal 2021 - Décision budgétaire modificative n°3.

RESSOURCES HUMAINES

5. Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord - Adhésion et autorisation de signature de la convention d’adhésion.
6. Dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord - Adhésion et autorisation de signature de la convention d’adhésion.
7. Dispositif de contrat d’engagement éducatif (CEE) pour assurer le fonctionnement de l’accueil de loisirs de la commune - ajustement de la rémunération.
8. Tableau des effectifs - Mise à jour au 1er février 2022.

Ordre du jour de la séance du 28 Janvier 2022

Procès-verbal de la séance du 28 Janvier 2022

Désignation d’une conseillère municipale déléguée à l’action sociale

CCFL - Culture - Reconduction des dispositifs pour le mandat 2022-2026

CCFL - Culture - Schéma directeur lecture publique

Budget principal de la ville 2021 - Décision budgétaire modificative n°3

Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

Dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

Dispositif de contrat d’engagement éducatif (CEE) pour assurer le fonctionnement de l’accueil de loisirs de la commune

Tableau des effectifs - Mise à jour au 1er février 2022