Accueil > Vie municipale et intercommunale > Séances du Conseil Municipal > Mandat en cours > 2022 > Conseil Municipal du 28 Janvier 2022
Conseil Municipal du 28 Janvier 2022
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 décembre 2021.
Informations au Conseil Municipal.
INSTITUTION
1. Désignation d’une conseillère municipale déléguée à l’action sociale.
INTERCOMMUNALITE
2. CCFL - Culture - Reconduction des dispositifs pour le mandat 2022-2026.
3. CCFL - Culture - Schéma directeur lecture publique.
FINANCES
4. Budget principal 2021 - Décision budgétaire modificative n°3.
RESSOURCES HUMAINES
5. Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord - Adhésion et autorisation de signature de la convention d’adhésion.
6. Dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord - Adhésion et autorisation de signature de la convention d’adhésion.
7. Dispositif de contrat d’engagement éducatif (CEE) pour assurer le fonctionnement de l’accueil de loisirs de la commune - ajustement de la rémunération.
8. Tableau des effectifs - Mise à jour au 1er février 2022.
- Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
- Dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
Mairie d’Haverskerque
75 rue du Bellot
59660 Haverskerque
Téléphone : 03 28 40 61 12
Lundi, Mardi, Jeudi :
de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h00
Mercredi :
de 9h00 à 12h00
Vendredi :
de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00