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Conseil Municipal du 28 Janvier 2022

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 décembre 2021.
- Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Désignation d’une conseillère municipale déléguée à l’action sociale.

INTERCOMMUNALITE

2. CCFL - Culture - Reconduction des dispositifs pour le mandat 2022-2026.
3. CCFL - Culture - Schéma directeur lecture publique.

FINANCES

4. Budget principal 2021 - Décision budgétaire modificative n°3.

RESSOURCES HUMAINES

5. Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord - Adhésion et autorisation de signature de la convention d’adhésion.
6. Dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord - Adhésion et autorisation de signature de la convention d’adhésion.
7. Dispositif de contrat d’engagement éducatif (CEE) pour assurer le fonctionnement de l’accueil de loisirs de la commune - ajustement de la rémunération.
8. Tableau des effectifs - Mise à jour au 1er février 2022.

PDF - 68 ko
Ordre du jour de la séance du 28 Janvier 2022
PDF - 370.1 ko
Procès-verbal de la séance du 28 Janvier 2022
PDF - 77.1 ko
Désignation d’une conseillère municipale déléguée à l’action sociale
PDF - 231.3 ko
CCFL - Culture - Reconduction des dispositifs pour le mandat 2022-2026
PDF - 124.1 ko
CCFL - Culture - Schéma directeur lecture publique
PDF - 115.8 ko
Budget principal de la ville 2021 - Décision budgétaire modificative n°3
PDF - 124.3 ko
Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
PDF - 194.1 ko
Dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
PDF - 85 ko
Dispositif de contrat d’engagement éducatif (CEE) pour assurer le fonctionnement de l’accueil de loisirs de la commune
PDF - 150.8 ko
Tableau des effectifs - Mise à jour au 1er février 2022

Mairie d’Haverskerque

75 rue du Bellot
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Journal municipal

PDF - 11 Mo
Bulletin municipal n°97 - Avril 2022

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