Conseil Municipal du 22 Septembre 2023

ORDRE DU JOUR

 Élection du secrétaire de séance.

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023.

 Informations de décisions du maire dans le cadre de ses délégations.

INSTITUTION

1. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres.

FINANCES & FISCALITE

2. Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2023.

3. Subvention pour la commune de Saint-Venant.

4. Attribution de tickets de manège aux enfants de la commune ou scolarisés à l’école Antoine de Saint-Exupéry, âgés de 3 à 14 ans.

5. SIECF - groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique - avenant n°3.

ADMINISTRATION

6. Modification des statuts du syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (SIECF) territoire d’énergie Flandre (te Flandre).

7. Objet : périmètre du syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (SIECF) territoire d’énergie Flandre (te Flandre) - départ de la commune de LES MOERES.

RESSOURCES HUMAINES

8. Attribution des chèques cadeaux aux agents.

9. Intervention musicale en milieu scolaire - recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2023-2024.

10. Intervention sportive en milieu scolaire - recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2023-2024.

11. Objet : activité extrascolaire - recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2023-2024.

INTERCOMMUNALITE

12. Mise à disposition d’une parcelle au profit de la CCFL pour la construction d’un parking - Bail emphytéotique.

Ordre du jour de la séance du 22 Septembre 2023

Procès-verbal de la séance du 22 Septembre 2023

Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres

Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2023

Subvention pour la commune de Saint-Venant

Attribution de tickets de manège aux enfants de la commune ou scolarisés à l’école Antoine de Saint-Exupéry, âgés de 3 à 14 ans

SIECF - groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique - avenant n°3

Modification des statuts du syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (SIECF) territoire d’énergie Flandre (te Flandre)

Périmètre du syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (SIECF) territoire d’énergie Flandre (te Flandre) - départ de la commune de LES MOERES

Attribution des chèques cadeaux aux agents

Intervention musicale en milieu scolaire - recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2023-2024

Intervention sportive en milieu scolaire - recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2023-2024

Activité extrascolaire - recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2023-2024

Mise à disposition d’une parcelle au profit de la CCFL pour la construction d’un parking - Bail emphytéotique