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Conseil Municipal du 18 septembre 2017 à 19h30

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
2. Validation du tableau du Conseil Municipal ;
3. Élection d’un représentant au sein du Conseil d’Administration du CCAS ;
4. Élection d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite ;
5. Commissions communales – Élection des membres ;
6. SIECF – Modification des options d’adhésion ;
7. CCFL – Adoption de nouveaux statuts – Mise en œuvre de la lecture publique ;
8. CCFL – Convention de mise à disposition de véhicule électrique ;
9. CCFL – Dispositif d’accompagnement à la digitalisation – Convention ;
10. CCFL – Groupement de commande – Avenant n° 3 à la convention ;
11. SIDEN-SIAN – Modification des statuts ;
12. SIDEN-SIAN – Avis sur des demandes d’adhésion ;
13. USAN – Modification des statuts ;
14. USAN – Lutte mécanique contre le rat musqué - Convention pour la distribution de pièges aux bénévoles ;
15. CAF – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse ;
16. AFLA – Demande de subvention ;
17. Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) – Réseaux de télécommunication ;
18. Adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord (iNord) ;
19. Questions diverses.

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Compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2017

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Bulletin municipal n°101 - Mars 2023

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