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Conseil Municipal du 14 Novembre 2022

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 septembre 2022.
- Informations au Conseil Municipal.

RESSOURCES HUMAINES

1. Règlement intérieur des services communaux - Mise à jour.
2. Charte d’utilisation des moyens et outils technologiques de l’information et de la communication (MOTIC) des services communaux.
3. Temps de travail - Application des 1607 heures dans les services communaux.
4. Modalités d’exercice du travail à temps partiel dans les services communaux.
5. Modalités des autorisations spéciales d’absence dans les services communaux.
6. Modalités d’organisation des astreintes et/ou permanences dans les services communaux.
7. Modalités d’indemnisation horaires des travaux supplémentaires dans les services communaux.
8. Instauration du télétravail dans les services communaux.
9. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2022.

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Ordre du jour de la séance du 14 Novembre 2022
PDF - 541 ko
Procès-verbal de la séance du 14 Novembre 2022

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Journal municipal

PDF - 21.4 Mo
Bulletin municipal n°99 - Septembre 2022

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