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Conseil Municipal du 11 septembre 2018 à 19 h 30

Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
2. Recensement de la longueur de la voirie communale ;
3. Convention d’entretien de la voirie communale ;
4. SIDEN/SIAN - Adhésion de communes ;
5. SIECF : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) -Réseaux de télécommunication ;
6. SIECF : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) - Ouvrages de transport et de distribution d’électricité ;
7. SIECF : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour chantier pour l’electricité ;
8. SIECF : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) - canalisations de gaz sur votre commune ;
9. SIECF : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour chantier pour le gaz ;
10. Questions diverses.

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Compte rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2018

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Journal municipal

PDF - 13.1 Mo
Journal municipal n 86 mars 2019

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