Conseil Municipal du 11 avril 2018

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
2. Examen du Compte Administratif du Maire pour l’année 2017 ;
3. Examen du Compte de Gestion du Receveur pour l’année 2017 ;
4. Affectation de Résultats ;
5. Vote du Budget Primitif 2018 ;
6. Vote des taux des taxes communales d’imposition 2018 ;
7. Subvention 2018 au Centre Communal d’Action Sociale ;
8. Subventions 2018 – Demandes des associations ;
9. Subventions 2018 aux personnes de droit privé ;
10. Institution d’une taxe d’inhumation ;
11. Présentation du projet d’aménagement des trottoirs ;
12. Commission Jeunesse ;
13. Rythmes scolaires ;
14. ALSH – Tarifs 2018 ;
15. Soutien au tandem PEREL – LYOEN ;
16. SIDEN/SIAN – Fiscalisation de la contribution DECI ;
17. SIDEN/SIAN – Consultation sur les modifications statutaires ;
18. CCFL – Convention de mise à disposition d’une plateforme automotrice ciseaux ;
19. CCFL – Évolution du schéma de mutualisation ;
20. SAGE de la Lys – Avis sur le projet de révision ;
21. Commune de Merville – Avis sur la modification simplifiée du PLU
22. CDG 59 – Avis sur la demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque ;
23. GRDF – Projet de compteurs communicants "Gazpar" – Convention d’hébergement ;
24. Avis sur la motion "Santé Publique" pour la dotation d’une IRM à l’Hôpital d’Hazebrouck ;
25. Ordre de avocats – Demande de soutien pour l’ouverture d’une concertation sur le projet de réforme de la justice ;
26. Questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2018