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Conseil Municipal du 09 Juin 2023

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2023.

- Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal.

2. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation d’un nouveau membre

3. Élections sénatoriales 2023 - Désignation des délégués des conseils municipaux

FINANCES

4. BP 2023 - Décision budgétaire modificative n°1

5. Tarifs municipaux 2023 - Modification au 15 juin 2023

ADMINISTRATION

6. CDG 59 - Autorisation de signature de la convention d’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte à la fibre numérique 59-62

7. Ad’AP Agenda d’Accessibilité Programmée - Prorogation de délai d’exécution

INTERCOMMUNALITE

8. Réseau Esperluette - Modification de la convention et autorisation de signature

PDF - 65.9 ko
Ordre du jour de la séance du 09 Juin 2023
PDF - 288.3 ko
Procès-verbal de la séance du 09 Juin 2023
PDF - 79 ko
Installation d’un nouveau conseiller municipal
PDF - 134.1 ko
Tableau du conseil municipal
PDF - 128.4 ko
Commission de contrôle des listes électorales - Désignation d’un nouveau membre
PDF - 63.4 ko
Élections sénatoriales 2023 - Désignation des délégués des conseils municipaux
PDF - 72.5 ko
BP 2023 - Décision budgétaire modificative n°1
PDF - 82.2 ko
Tarifs municipaux 2023 - Modification au 15 juin 2023
PDF - 142.4 ko
CDG 59 - Autorisation de signature de la convention
PDF - 96.8 ko
Ad’AP Agenda d’Accessibilité Programmée - Prorogation de délai d’exécution
PDF - 146.6 ko
Réseau Esperluette - Modification de la convention et autorisation de signature

Mairie d’Haverskerque

75 rue du Bellot
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Journal municipal

PDF - 25.6 Mo
Bulletin municipal n°103 - Septembre 2023

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