Conseil Municipal du 09 Décembre 2022

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2022.
 Informations au Conseil Municipal.

FINANCES

1. Budget principal 2022 - Décision budgétaire modificative.
2. Rattachement des charges et des produits à l’exercice - Fixation des outils.
3. Budget principal 2023 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement.
4. Budget principal 2023 - Fixation des tarifs communaux.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5. Dénomination des salles - Bâtiment rue du 11 novembre et bâtiment rue de l’église.
6. Mise à disposition d’un agent du Centre de gestion du Nord pour une mission de délégué à la protection des données - Autorisation de signature.

INTERCOMMUNALITÉ

7. Dispositifs culturels - Modification du règlement relatif aux dispositifs culturels.

Ordre du jour de la séance du 09 Décembre 2022

Budget principal 2022 - Décision budgétaire modificative

Rattachement des charges et des produits à l’exercice - Fixation des outils

Budget principal 2023 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement

Budget principal 2023 - Fixation des tarifs communaux

Dénomination des salles - Bâtiment rue du 11 novembre et bâtiment rue de l’église

Mise à disposition d’un agent du CDG59 pour une mission de délégué à la protection des données - Autorisation de signature

CCFL Dispositifs culturels - Modification du règlement relatif aux dispositifs culturels