Rue du Bellot
59660 HAVERSKERQUE.

Mairie ouverte le lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi
De 8h00 à 12h00 et de 15h30 à 17h30

Téléphone : 03 28 40 61 12
Télécopie : 09 70 61 43 71

Accueil > Vie municipale et intercommunale > Séances du Conseil Municipal > Mandat en cours > 2022 > Conseil Municipal du 02 Septembre 2022

Conseil Municipal du 02 Septembre 2022

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2022.
- Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Conseil municipal - changement de lieu de réunion à la salle Victor Dehaine.
2. Dénomination d’une salle communale.

FINANCES

3. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Exupéry d’Haverskerque - Mise à jour.
4. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.

URBANISME

5. SIDEN-SIAN - Adhésion de nouvelles communes.
6. Acquisition par exercice du droit de préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église à Haverskerque.

CULTURE

7. Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord - Autorisation de signature.

RESSOURCES HUMAINES

8. Intervention sportive en milieu scolaire - Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
9. Intervention musicale en milieu scolaire - Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
10. Activité extrascolaire - Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023.
11. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) - Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004.
12. Attribution de chèques cadeaux aux agents communaux.
13. Recours au contrat d’apprentissage.

PDF - 84.5 ko
Ordre du jour de la séance du 02 septembre 2022
PDF - 488.9 ko
Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 septembre 2022
PDF - 97.5 ko
Modification du lieu de réunion à la salle Victor Dehaine
PDF - 143.8 ko
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école St-Exupéry
PDF - 177 ko
Mise en place de la nomenclature M57
PDF - 126.5 ko
SIDEN-SIAN Adhésion de nouvelles communes
PDF - 170.2 ko
Préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église
PDF - 77.5 ko
Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord
PDF - 77 ko
Recrutement et rémunération d’un intervenant sportif pour l’année scolaire 2022-2023
PDF - 89.5 ko
Recrutement et rémunération d’un intervenant musical pour l’année scolaire 2022-2023
PDF - 75.1 ko
Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023
PDF - 107.3 ko
IFCE - Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004
PDF - 96.7 ko
Attribution de chèques CADHOC aux agents communaux
PDF - 143.4 ko
Recours au contrat d’apprentissage

Mairie d’Haverskerque

75 rue du Bellot
59660 Haverskerque

Téléphone : 03 28 40 61 12

Lundi, Mardi, Jeudi :

de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h00

Mercredi :

de 9h00 à 12h00

Vendredi :

de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00


Journal municipal

PDF - 16.5 Mo
Bulletin municipal n°98 - Juin 2022

Retrouvez les anciens numéros


Communauté de Communes Flandre Lys