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Conseil Municipal du 02 Septembre 2022
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2022.
Informations au Conseil Municipal.
INSTITUTION
1. Conseil municipal - changement de lieu de réunion à la salle Victor Dehaine.
2. Dénomination d’une salle communale.
FINANCES
3. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Exupéry d’Haverskerque - Mise à jour.
4. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.
URBANISME
5. SIDEN-SIAN - Adhésion de nouvelles communes.
6. Acquisition par exercice du droit de préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église à Haverskerque.
CULTURE
7. Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord - Autorisation de signature.
RESSOURCES HUMAINES
8. Intervention sportive en milieu scolaire - Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
9. Intervention musicale en milieu scolaire - Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
10. Activité extrascolaire - Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023.
11. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) - Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004.
12. Attribution de chèques cadeaux aux agents communaux.
13. Recours au contrat d’apprentissage.
Mairie d’Haverskerque
75 rue du Bellot
59660 Haverskerque
Téléphone : 03 28 40 61 12
Lundi, Mardi, Jeudi :
de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h00
Mercredi :
de 9h00 à 12h00
Vendredi :
de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00