2023

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2022.
Informations au Conseil Municipal.
FINANCES
1. DSIL - Sollicitation de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2023 au titre des dépenses d’investissement dans le cadre de l’aménagement et de la sécurisation de l’accès aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.
2. DRAC - Sollicitation de la dotation générale de décentralisation (DGD) 2023 pour les bibliothèques au titre des dépenses (...)

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mars 2023.
Informations au Conseil Municipal.
FINANCES
1. Fiscalité 2023.
2. Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants.
3. Vote du compte de gestion 2022 - Ville.
4. Vote du compte administratif 2022 - Ville.
5. Affectation des résultats 2022 - Ville.
6. Vote du budget primitif 2023 - Ville.
7. Attribution de subventions aux associations 2023.
8. Convention pluriannuelle d’objectifs et de (...)

ORDRE DU JOUR
Élection du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023.
Informations de décisions du maire dans le cadre de ses délégations.
INSTITUTION
1. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres.
FINANCES & FISCALITE
2. Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2023.
3. Subvention pour la commune de Saint-Venant.
4. Attribution de tickets de manège aux enfants de la commune ou scolarisés à l’école Antoine de (...)